A)Objet et organisation de l’association

Article 1

L’association dite Dordognesud cyclisme fondée le 12/11/ 2015, a pour objet la formation, la pratique et la promotion du cyclisme sous toutes ses formes.

Sa durée est illimitée.

Elle a son siège au 9 rue des trois frères Cassadou 24100 Bergerac.

L’association s’autorise la possibilité de création de pôles en dehors de la commune de Bergerac.

Article 2

Les moyens d’action de l’association sont la tenue d’assemblées périodiques, la publication d’un bulletin, les séances d’entrainement, les conférences et cours sur les questions sportives et, en général, tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la jeunesse en liaison avec la pratique cycliste.

L’association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.

Article 3

L’association se compose d’au moins six membres actifs.

Pour être membre actif, il faut être titulaire d’une licence délivrée par la F.F.C. et (ou) l’UFOLEP, et avoir payé à l’association une cotisation annuelle. Le taux de cotisation est fixé par le comité directeur.

L’association peut également comporter des membres d’honneur. Ce titre est décerné aux personnes physiques ou morales qui rendent ou ont rendu des services signalés à l’association.

Ce titre confirme à ceux qui l’ont obtenu le droit de faire partie de l’association sans être tenus de payer la cotisation annuelle.

Article 4

La qualité de membre se perd : 1 - par la démission,

2 - par la radiation pour non-paiement de la cotisation ou pour motifs graves par le comité de direction, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications, sauf recours à l’Assemblée Générale.

B)Affiliation Article 5

L’association est affiliée à la Fédération Française de Cyclisme et à l’UFOLEP conformément aux principes édictés par ces deux fédérations. Elle s’engage :

1– à se conformer entièrement aux lois et règlements en vigueur ainsi qu’aux règles établies par les deux fédérations.

2– à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par l’application des dits règlements.

C)Administration et fonctionnement

Article 6

L’association est administrée par un bureau de 6 membres minimum, comprenant au moins le Président, le Secrétaire et le Trésorier de l’association.

Le bureau exerce l’ensemble des attributions que les présents statuts n’attribuent pas à l’assemblée générale ou à un autre organe de l’association.

Les membres du bureau sont élus au scrutin secret par l’assemblée générale pour une durée de trois ans, renouvelable par tiers.

Ne peuvent être élus que les personnes de nationalité française jouissant de leurs droits civiques ou les personnes majeures de 18 ans, de nationalité étrangère, à la condition qu’elles n’aient pas été

condamnées à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français fait obstacle à son inscription sur les listes électorales.

En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 6bis

Le club est dirigé par un comité directeur comprenant le président, le trésorier général, le secrétaire général et des vice-présidents, responsables de section.

Article 7

Le bureau se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres.

La présence de la moitié des membres du Bureau est nécessaire pour la validité des délibérations. Tout membre du Bureau qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire. Ils sont transcrits, sans blancs, ni ratures, sur un registre tenu à cet effet.

Article 8

Le comité directeur fixe le taux de remboursement des frais de déplacement, mission ou représentation effectuée par les membres.

Article 9

L’Assemblée Générale comprend tous les membres de l’association. Seules les personnes présentes peuvent voter lors de l’A.G. Seuls ont droit de vote les membres actifs à jour de leur cotisation et âgés de 18 ans au moins au 1er janvier de l’année en cours.

Elle se réunit une fois par an et, en outre, chaque fois qu’elle est convoquée par le Bureau ou sur la demande du quart au moins de ses membres.

Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion du Bureau et à la situation morale et financière de l’association.

Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour. Elles pourvoit au renouvellement des membres du Bureau dans les conditions fixées à l’article 6.

Elle se prononce, sous réserve des approbations nécessaires, sur les modifications aux statuts.

Elle nomme les représentants de l’association à l’Assemblée Générale du comité départemental

F.F.C. de la Dordogne et du comité régional de Nouvelle Aquitaine, ainsi qu’à l’assemblée générale de l’UFOLEP Dordogne.

Article 10

Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents à l’assemblée. Pour la validité des délibérations, la présence des quarts des membres visés à l’article 9 est nécessaire. Si ce quorum n’est pas atteint, il est convoqué, avec le même ordre du jour, une deuxième assemblée, à six jours au moins d’intervalle, qui délibère, quel que soit le nombre des présents.

Article 11

Les dépenses sont validées par le comité directeur.

L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son Président ou, à défaut, par tout autre membre du comité de direction spécialement habilité à cet effet par le comité directeur.

Les ressources du club sont constitués par : Les cotisations de ses membres actifs.

Les recettes provenant en tout ou partie des manifestations organisées au profit du club par des bénévoles ou des membres.

Les subventions qui lui sont attribuées.

Les ressources publicitaires, de partenariat ou les dons.